Déposée le 17 février 1998 par Michel GASSIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERROIRS DE PRESTIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-13 du 27 mars 1998.
Le déposant est Michel GASSIER, domicilié(e) Mas de Nages, 30132 CAISSARGUES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel GASSIER - France.
La marque TERROIRS DE PRESTIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98718844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Michel GASSIER - Mas de Nages, 30132 CAISSARGUES - France
Michel GASSIER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31
Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13
Fruits et légumes frais à l'exception des tournesols Vin de qualité produit dans une région déterminée Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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